Conventions collectives Côtes d’armor
Publié le 17 septembre 2018 | Dernière mise à jour le 14 février 2020
Conventions collectives départementales
Vous trouverez dans cette page les conventions collectives agricoles et avenants..
Vous pouvez consulter ou télécharger l’ensemble des conventions collectives nationales sur le site de Légifrance :
http://www.legifrance.gouv.fr/initR...
Conventions et Accords Collectifs (régionaux et nationaux)
– Consultez les conventions et accords régionaux et nationaux
HORTICULTURE
- Avenant n° 80 du 12/07/19 Etendu par Arrêté du 14/11/19 Publié au J.O du 22/11/19
- Avenant n° 79 du 12 juillet 2018 "Etendu" publié au JO du 11/01/19
- Avenant n° 78 Etendu Applicable au 01/07/2018
- Avenant 72 du 03/07/12 "étendu" HORTI
- CC Horticulture Pépinières 22 au 01.01.13
POLYCULTURE
- Avenant n° 108 du 12/07/19 Etendu par Arrêté du 14/11/19 Publié au J.O du 22/11/19
- Avenant n° 107 (salaires) du 12/07/19 Etendu par Arrêté du 14/11/19 Publié au J.O du 22/11/19
- Avenant n° 106 du 12 juillet 2018 "Etendu" et publié au JO du 11/01/19
- Avenant n° 105 du 12 juillet 2018 "Etendu" et publié au JO du 11/01/19
- Avenant 103 du 5 juillet 2017 (Etendu par Arrêté du 06/12/2017)
- Avenant 104 du 5 juillet 2017 "Etendu par Arrêté du 03/11/2017"
- Avenant n°102 Polyculture du 11.01.17 "Etendu" Applicable au 01.04.2017
- Convention Collective Polyculture
REGLEMENTATION
- Réglementation du travail applicable aux salariés saisonniers ramasseurs de coco de Paimpol
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