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Travail et relations sociales

Renseignements en droit du travail - 20 juin 2024

Renseignements en droit du travail en Bretagne

Vous vous posez des questions sur votre contrat de travail ? Vos horaires ? Votre rémunération ? Vous souhaitez rencontrer un agent de (…)

Sanitaire - 15 janvier 2020

Transport sanitaire : durée et organisation du travail

Accord du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l’organisation du travail dans les activités du transport sanitaire.

Renseignements en droit du travail - 8 janvier 2020

Vous avez une question sur le droit du travail ? Consultez le code du travail numérique

Le code du travail numérique facilite l’accès au droit du travail. Il apporte une réponse immédiate, simple et personnalisée aux questions des (…)

Marchandises - 8 janvier 2020

Transport de marchandises de moins de 3,5 T : horaire de service et livret individuel de contrôle

Arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l’horaire de service et au livret individuel de contrôle dans les transports routiers de marchandises.

Déménagement - 8 janvier 2020

Déménagement : temps de liaison et CDD d’usage

Accord du 22 septembre 2005 relatif aux temps de liaison, l’accompagnement et à la valorisation du métier par l’encadrement des contrats à déterminée d’usage en transport de déménagement

Sanitaire - 24 décembre 2019