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Secteur maritime
Accident d’un salarié d’une entreprise extérieure
Cette fiche, élaborée par le groupe de préventeurs, avec la participation du COREPEM et du (...)
Fiches pratiques - 2 janvier 2019
L’équipement de protection individuelle contre le risque de noyade
Cette fiche a été réalisée avec la participation des comités des pêches de Bretagne et des Pays de la Loire.
Fiches pratiques - 21 décembre 2018
Convention interrégionale de partenariat 2022-2025 pour la prévention des risques professionnels à la pêche
Convention triennale 2022-2025 sur la prévention des risques
Secteur maritime - 19 décembre 2018
Conchyliculture : Durée hebdomadaire du travail – repos dominical
La conchyliculture voit son activité augmenter en fin d’année pour l’ostréiculture et durant la période estivale pour la mytiliculture. La profession, par la voie du Syndicat national des Exploitants Conchylicoles (SNEC), peut demander à la DIRECCTE, une dérogation .....
Fiches pratiques - 17 septembre 2018
Réglementation sociale et dérogatoire applicable aux jeunes marins (moins de 18 ans) à bord des navires de pêches professionnels
Depuis le 01 Janvier 2018, le cadre juridique des stages des mineurs marins en formation à bord des navires doit répondre aux exigences du décret n° 2017-1473 du 13 octobre 2017 relatif à la protection des jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans embarqués à bord des navires et de l’arrêté du 31 octobre 2017 relatif au contenu des (...)
Secteur maritime - 28 mars 2018
